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Formulaires NOTI, =>, Exécution des marchés. Formulaires EXE . EXE4 · Notice explicative. Réception des travaux : Proposition du maître d'oeuvre :. EXE4 – Réception des travaux. PV des opérations préalables à la réception. NOTICE EXPLICATIVE. Page : 1 / 3. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. EXE4 Réception des travaux – Procès-verbal des opérations préalables à la réception (Ancien EXE8) Formulaires du minefi 3666 DC1 DC4 DC5 DC6 DC7 . EXE4 – Réception des travaux. PV des opérations préalables à la réception. (référence du marché public). Page : 1 / 3. Le formulaire EXE4 est . Retrouvez les imprimés d'exécution du marché requis dans le cadre de l'attribution de marchés publics : séries DC, OUV, EXE et NOTI. Telecharger exe 4 opr. 03.11.2019. 4 Comments. 1/4. FORMULAIRES «EXÉCUTION DES MARCHÉS» (EXE) EXE4: Réception des travaux – Procès-verbal des . Le maître de l'ouvrage doit préciser si sa décision intervient : au vu procès-verbal des opérations préalables à la réception des ouvrages (formulaire EXE4), dans . Formulaire exe4. Consultez notre dossier spécial : Formulaire exe4 sur notre site. . réception des travaux , OPR , décision , formulaire EXE6. ref : dtou7079 . Je reviens de vacances avec un question : l'EXE4 est-il obligatoire ? . A mon sens, même si MOE en interne, la production du PV des OPR . suivant l'EXE 4. D'autres travaux seront alors prévus, et de nouvelles OPR peuvent être demandés par l'entrepreneur. Ce dernier peut aussi contester cette .

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